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Les allergènes

Nous reprenons ici la fiche pratique de la concurrence et de la consommation, que vous pouvez également consulter en PDF en suivant le lien ci-dessous :

Les allergènes alimentaires

Un allergène est une substance qui déclenche l’allergie, ensemble de réactions du système immunitaire de l’organisme à la suite d’un contact, d’une ingestion, voire d’une inhalation dans le cas d’un allergène alimentaire. Un consommateur souffrant d’une allergie alimentaire reconnue doit éviter de consommer des aliments contenant la substance susceptible de lui occasionner des troubles plus ou moins graves. La fréquence des allergies alimentaires et leurs conséquences sur la santé ont amené les pouvoirs publics à instaurer des mesures d’information du consommateur. Tout produit contenant des allergènes fait l’objet d’un étiquetage obligatoire.

Céréales contenant du gluten

(blé, seigle, orge, avoine, épeautre, kamut ou leurs souches hybridées) et produits à base de ces céréales

Exclusions du gluten

  • Sirops de glucose à base de blé, y compris le dextrose
  • Maltodextrines à base de blé
  • Sirops de glucose à base d’orge
  • Céréales utilisées pour la fabrication de distillats ou d’alcool éthylique d’origine agricole pour les boissons spiritueuses et d’autres boissons alcooliques

Crustacés et produits à base de crustacés

Aucune exclusion

Œufs et produits à base d'œufs

Aucune exclusion

Poissons et produits à base de poissons

Gélatine de poisson

Gélatine de poisson utilisée comme support pour les préparations de vitamines ou de caroténoïdes ou ichtyocolle utilisée comme agent de clarification dans la bière et le vin

Arachides et produits à base d’arachide

Aucune exclusion

Soja et produits à base de soja

Les exclusions suivantes

  • Huile et la graisse de soja entièrement raffinées
  • Tocophérols mixtes naturels
  • Phytostérols et esters de phytostérol dérivés

Lait et produits à base de lait

(y compris de lactose)

Les exclusions suivantes

  • Lactosérum utilisé pour la fabrication de distillats alcooliques, y compris d’alcool éthylique d’origine agricole
  • Lactitol

Fruits à coques

amandes, noisettes, noix, noix de : cajou, pécan, macadamia, du Brésil, du Queensland, pistaches) et produits à base de ces fruits

Les exclusions suivantes

Fruits à coques utilisés pour la fabrication de distillats alcooliques, y compris d’alcool éthylique d’origine agricole

Céleri et produits à base de céleri

Aucune exclusion

Moutarde et produits à base de moutarde

Aucune exclusion

Graines de sésame et produits à base de graines de sésame

Aucune exclusion

Anhydride sulfureux

Anhydride sulfureux et sulfites en concentration de plus de 10mg/kg ou 10 mg/l (exprimés en SO2)

Aucune exclusion

Lupin et produits à base de lupin

Aucune exclusion

Mollusques

Mollusques et produits à base de mollusques

Aucune exclusion

Mollusques

Mollusques et produits à base de mollusques

Aucune exclusion

L’étiquetage des ingrédients allergènes

L’ingrédient doit figurer sur l’étiquetage dans la liste des ingrédients de la denrée par une référence claire au nom de l’allergène. Par exemple, si la recette d’une denrée met en œuvre de la lécithine issue de soja en tant qu’émulsifiant, celle-ci devra être mentionnée en tant que telle dans la liste des ingrédients : « émulsifiant : lécithine de soja », et non « émulsifiant : lécithine » ou « émulsifiant : E322 ». Le règlement n°1169/2011 concernant l’information du consommateur sur les denrées alimentaires, dit INCO, d’application obligatoire depuis le 13 décembre 2014, prévoit que, pour les produits préemballés, la présence d’allergènes doit figurer sur la liste des ingrédients et être mise en exergue. Ainsi, l’allergène pourra être inscrit en gras, en italique ou souligné. Pour les produits dispensés de liste des allergènes, l’étiquette doit porter la mention « Contient » suivi du nom de l’allergène. Pour les produits non préemballés, le décret n°2015-447 du 17 avril 2015 rappelle que l’indication de la présence d’allergènes se fait obligatoirement par écrit, à proximité du produit concerné, de façon à ce qu’il n’existe aucun doute pour le consommateur. Dans le cadre de la restauration collective, si un dispositif permet à un consommateur allergique de signaler son refus de consommer un allergène, cet affichage n’est pas obligatoire.

La présence fortuite d’allergènes

Les règles d’étiquetage ne concernent que les ingrédients introduits volontairement par le fabricant dans la recette du produit. La présence fortuite d’allergènes majeurs (contamination involontaire par contact avec d’autres produits sur la chaîne de fabrication, lors du stockage ou du transport) n’est pas impossible. En conséquence, les industriels de l’agroalimentaire doivent évaluer les risques de contamination et tout mettre en œuvre pour les réduire. Un étiquetage du type peut contenir des traces de… ou susceptible de contenir des… ne constitue qu’un dernier recours dans le cas où il n’est pas possible de maîtriser le risque de contamination fortuite. L’article 36 du règlement INCO prévoit que la Commission européenne adoptera un acte d’exécution sur ce thème.

  • Règlement (UE) n°1169/2011 concernant l’information du consommateur sur les denrées alimentaires et notamment ses articles 9, 21, 44 et l’annexe II sur les substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances.
  • Décret n°2015-447 du 17 avril 2015 relatif à l’information des consommateurs sur les allergènes et les denrées alimentaires non préemballées.
Textes applicables

Les éléments ci-dessus sont donnés à titre d’information. Ils ne sont pas forcément exhaustifs et ne sauraient se substituer à la réglementation applicable.
Pour tout renseignement complémentaire, reportez-vous aux textes applicables ou rapprochez-vous de la direction départementale de la protection des populations (DDPP) ou de la direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) de votre département.